Avant de faire des transactions à distance

Outils requis | Un dossier client à la Direction générale du Registre foncier

Les outils requis pour consulter et inscrire dans le Registre foncier du Québec

Voici les configurations minimales nécessaires pour votre poste de travail et la liste des outils requis pour consulter et transmettre des documents.

Le poste de travail

Peu importe que ce soit pour consulter ou pour transmettre les documents à distance, voici les exigences techniques minimales à respecter :

Ordinateur personnel (idéalement minimum Pentium III, avec mémoire de 64 Mo)
Disque rigide (minimum de 2 Go)
Écran couleur (idéalement 17 pouces ou plus)
Carte vidéo SVGA, 1024 x 768, 256 couleurs
Clavier
Souris
Modem
Imprimante
Lecteur de cédérom - nécessaire à l'arpenteur-géomètre durant un mandat de rénovation cadastrale

Pour pouvoir visualiser les registres et répertoires diffusés par le Registre foncier du Québec en ligne, le poste de travail doit être configuré pour supporter l'alphabet nord américain.

Les outils requis pour consulter

Pour consulter les documents du Registre foncier du Québec, il faut avoir à sa disposition :

une version client de Windows XP, Windows Vista ou Windows 7;
accès au réseau Internet;
la version 7.0, 8.0 ou 9.0 du fureteur Internet Explorer (32 bits);
le plugiciel CPC LITE, pour afficher les registres et les documents;
le plugiciel de visualisation Active CGM (Corel) pour afficher les plans cadastraux en format CGM (disponible pour Internet Explorer (32 bits) seulement);
le plugiciel de visualisation Adobe Reader pour afficher les plans cadastraux en format PDF;
il faut également que votre poste de travail accepte les fichiers témoins ainsi que les programmes écrits en langage 'JavaScript'.

Installation/désinstallation

Si vous n'avez jamais installé les outils requis pour la consultation du Registre foncier du Québec en ligne, utilisez l'assistant d'installation pour valider la configuration de votre poste de travail. Si nécessaire, l'assistant procédera à l'installation des outils manquants.

Toutefois, si vous désirez installer ou réinstaller uniquement l'un des outils requis pour la consultation, utilisez l'installation à la pièce.

Par ailleurs, si vous éprouvez des difficultés lors de la visualisation des plans cadastraux, vous devez, dans un premier temps, désinstaller le plugiciel Active CGM à l'aide du module de désinstallation Active CGM. Par la suite, vous devez le réinstaller en utilisant l'assistant d'installation.

Pour vérifier si votre poste de travail est correctement configuré, faites un essai gratuit de consultation d'un exemple de document numérisé, de plan cadastral (format CGM) et de plan cadastral (format PDF).

À propos du navigateur

La Direction générale du Registre foncier du Québec supporte uniquement la version 7.0, 8.0 et 9.0 du fureteur Internet Explorer (32 bits). Il est le seul navigateur à permettre, à la fois, la consultation à distance des documents, des registres et des plans de cadastre ainsi que l'envoi, par courrier électronique, des documents pour inscription en format XML.

Pour une meilleure navigation, les fichiers témoins (cookie) et les fenêtres intempestives doivent être autorisés. Pour ce faire, vous devez ajouter le site du Registre foncier du Québec en ligne dans les sites de confiance.

De plus, pour vous assurer que la page consultée au cours d'une même session soit la version la plus récente, vous devez modifier les paramètres des fichiers Internet temporaires.

Voir les instructions pour la configuration des options Internet.

Les outils requis pour inscrire à distance

Pour transmettre les documents, par courrier électronique, en vue de leur inscription dans le Registre foncier du Québec, il faut :

un logiciel de courrier électronique ;
un outil de transmission de documents, spécialement conçu pour effectuer des transactions avec le Registre foncier du Québec, lequel est complété par un Module de certification technique des envois électroniques ;
une « Signature numérique » délivrée par le prestataire de services de certification reconnu par les autorités gouvernementales ;
un numéro de dossier client délivré par le Registre foncier du Québec ;
un logiciel de traitement de texte Microsoft Word (version 97 ou plus récente) ;
le fureteur Internet Explorer supporté.

Pour effectuer l'inscription de documents à partir du Service en ligne de réquisition d'inscription qui se trouve sur le site web du Registre foncier du Québec, il faut :

le plugiciel Java de la compagnie Oracle (au minimum Version 6 Update 24) ;
une « Signature numérique » délivrée par le prestataire de services de certification reconnu par les autorités gouvernementales ;
un numéro de dossier client délivré par le Registre foncier du Québec ;
le fureteur Internet Explorer supporté.

Il est possible de se familiariser avec l'environnement de travail du Service en ligne de réquisition d'inscription en visionnant des modules de formation où tous ses aspects et ses avantages sont présentés. Vous devez cependant avoir le logiciel Adobe Flash Player.

Les utilisateurs de produits Macintosh

Les versions OS 9 et OS X en mode classique ne sont plus supportées.

Un support à la pièce est toutefois accessible pour les versions plus récentes du système d'exploitation de Macintosh. Toutefois, comme les dernières versions n'ont pas été testées intégralement sur le site du Registre foncier du Québec en ligne, nous ne pouvons donc garantir qu'il est compatible à toutes les plates-formes et leurs navigateurs respectifs.

Si vous désirez quand même consulter le site Web du Registre foncier du Québec en ligne avec des versions plus récentes du système d'exploitation de Macintosh, vous devez avoir un plugiciel de fonctionnement CoPyCat pour afficher les documents.

Les fournisseurs privés de logiciels facilitant l'inscription à distance dans le Registre foncier du Québec, n’ont pas développé de versions compatibles avec les produits Macintosh.

Pour plus d'information, veuillez contacter le Service d’assistance à la clientèle de Foncier Québec au numéro 1 866 226-0977.